ORDRE DU JOUR

RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL
LE 25 NOVEMBRE 2014

1. Ouverture de la réunion et appel nominal
1.1 Déclaration de conflits d’intérêts
1.2 Absences autorisées

2. Séance en Comité plénier à huis clos

3. Questions de l’assistance

4. Audition des délégations

5. Audition des présentations
5.1 États financiers verifies_14-08-31

6. Adoption de l’ordre du jour

7. Réception des délégations

8. Adoption du procès-verbal
8.1 Réunion ordinaire du Conseil, le 28 octobre 2014

9. Rapport des suivis et questions découlant des procès-verbaux

10. Étude des questions pour décisions et rapport des comités
10.1 Rapport du Comité plénier à huis clos, le 25 novembre 2014
10.2 Rapport et recommandations du CCED, le 18 novembre 2014
10.3 Rapport et recommandations du Comité de l’éducation des autochtones, le 25 novembre 2014
10.4 Révision de la politique ADC16_Allocation des membres du Conseil
10.5 Révision de la politique ELE06_Code vestimentaire
10.6 Demandes de commandite
10.7 1Préparation d’un règlement de redevances d’aménagement scolaire dans les comtés unis de Prescott & Russel pour la période 2015-2020

11. Questions mises à l’étude pour décision ultérieure

12. Avis de propositions et dépôt des questions des membres

13. Rapports d’information :
13.1 Effectifs en date du 31 octobre 2014
13.2 Dépenses des membres
13.3 Allocation des membres pour la période du 1er décembre 2014 au 30 novembre 2015
13.4 De la direction de l’éducation et secrétaire-trésorière
13.5 De la présidence
13.6 De la vice-présidence
13.7 Des élèves conseillères scolaires
13.8 ACEPO
13.9 Des membres

14. Retour en Comité plénier et rapport public s’il y a lieu

15. Levée de la réunion

Procès-verbal